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MENTIONS LEGALES LA GEE CHEVAL


EDITEUR

Le site Internet : lagee-cheval.fr, est édité par la SAS POLYMOULE, au capital de 500 000 euros, immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés du MANS (72000), sous le numéro : 349 807 164, dont le numéro de TVA intracommunautaire est le : FR 38 349 807 164 et dont le siège social sis à l’adresse suivante : ZA La Cour du Bois, 72550 COULANS-SUR-GEE- Téléphone : + 33 2 43 88 74 75
E-mail : contact@lagee.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur COSNET.

HEBERGEUR

Le site Internet : lagee-cheval.fr, est hébergé par la SAS PUREMANSWEB, dont le siège social sis à l’adresse suivante :
- 28 rue des Grandes Courbes, 72100 LE MANS.
- Téléphone : + 33 2 43 72 83 14
- E-mail : contact@puremansweb.fr

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site Internet : lagee-cheval.fr, ainsi que les textes, photographies, images, graphiques, sons et vidéos le composant, sont la propriété intellectuelle de la SAS POLYMOULE et de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la SAS POLYMOULE et de ses partenaires est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
La marque : La Gée, l’équipement du cheval est une marque déposée par la SAS POLYMOULE. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro : 1782325 v 0, en date du 16 juillet 2014.
Le client dispose d’un droit permanent d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. Le client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : SAS POLYMOULE, ZA La Cour du Bois, 72550 COULANS-SUR-GEE

DROIT APPLICABLE

Le droit applicable est le droit français.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce du MANS (72000) est seul compétent, quel que soit le lieu de livraison.


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